Lorsqu’on détient un contrat d’assurance vie, l’attention se porte naturellement sur les frais, la performance des supports ou encore la diversification des placements. Ces éléments sont importants : ils déterminent la manière dont le capital se constitue et évolue au fil du temps.
Mais une autre question mérite une attention toute particulière : à qui ce capital sera-t-il transmis au décès ?
C’est précisément le rôle de la clause bénéficiaire. Trop souvent considérée comme une simple formalité lors de la souscription, elle constitue pourtant un véritable outil de transmission patrimoniale. Elle permet de désigner la ou les personnes auxquelles le capital sera versé au décès, selon les objectifs du souscripteur et dans le cadre fiscal spécifique de l’assurance vie.
Une clause à revoir régulièrement
Une clause bénéficiaire n’est pas nécessairement définitive. Au fil des années, la situation familiale et patrimoniale peut évoluer : mariage, divorce, remariage, naissance de petits-enfants, décès d’un proche, évolution du patrimoine…
Une clause rédigée il y a dix ou quinze ans peut donc ne plus correspondre aux souhaits actuels du souscripteur.
Il est également essentiel d’être précis dans sa rédaction. Une formulation trop générale ou devenue inadaptée peut entraîner des diNicultés d’interprétation au moment du décès et, surtout, ne pas permettre d’atteindre l’objectif de transmission recherché.
Les versements effectués avant 70 ans peuvent bénéficier d’un régime fiscal particulièrement favorable ; La clause bénéficiaire, quant à elle, peut continuer à être adaptée par la suite, sous réserve des règles applicables au contrat et de la situation du souscripteur.
Aller plus loin avec le démembrement
Dans certaines situations patrimoniales, il peut être pertinent d’envisager une clause bénéficiaire démembrée. Elle permet, schématiquement, de distinguer un usufruitier, qui bénéficiera des capitaux selon les modalités prévues, et un ou plusieurs nus-propriétaires, appelés à recueillir les droits correspondants à terme.
Cette solution, plus sophistiquée, peut notamment permettre d’organiser une transmission entre plusieurs générations ou de répondre à des objectifs spécifiques de protection du conjoint et de transmission aux enfants.
Elle nécessite toutefois une rédaction particulièrement rigoureuse et une analyse juridique et fiscale adaptée à chaque situation.
Une composante d’une stratégie globale
L’assurance vie ne doit donc pas être envisagée uniquement sous l’angle de son rendement ou de ses frais. Au moment du décès, la qualité de la clause bénéficiaire peut être tout aussi déterminante que la qualité du placement lui-même.
Pour un patrimoine constitué au fil des années, prendre le temps de vérifier régulièrement ses clauses bénéficiaires, d’en mesurer les conséquences fiscales et de les mettre en cohérence avec ses objectifs familiaux constitue une démarche essentielle.
La clause bénéficiaire est ainsi un outil patrimonial à part entière, qui doit s’inscrire dans une stratégie globale intégrant l’ensemble du patrimoine, la situation familiale, les objectifs de transmission et la fiscalité applicable.
Qui suis-je ?
Je suis Sophie del Molino, experte-comptable et fondatrice de CAPIFAM, marque déposée par ma société SAPHILSAUDIT.
J’accompagne celles et ceux qui souhaitent préparer l’avenir de leur patrimoine avec sérénité, confiance et bon sens.
